De par la diversité des objectifs, des enjeux, des contextes et des donneurs d’ordre, les prestations engagées conduisent le collectif d’ATESyn à aller toujours plus loin dans l’enrichissement de son expertise, de ses analyses, des ses connaissances et de ses aptitudes à répondre efficacement aux attentes, besoins et exigences de ses clients.

Nos prestations au travers de quelques exemples.

ÉNERGIES RENOUVELABLES

Méthanisation – Coordination et assistance à projet (en cours)
MO : SAS ARSEME – Ariège (09)
Mission : Coordination technico-économique ; Assistance à la gestion administrative ; Assistance à la gestion stratégique de projet et communication.
Contact : M. Bernard PUJOL, Président
Partenaire : Chambre d’agriculture de l’Ariège
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 Hydroélectricité – Renouvellement du titre d’autorisation (2012)
MO :
SARL HYDRO SIA – Haute-Garonne (31)
Mission : Renouvellement du titre d’autorisation : relation avec l’administration ; rédaction du dossier de renouvellement de titre.
Rivière La Garonne – Centrale du moulin de Picheloup
Contact : M. Jean SIADOUX
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Hydroélectricité – Mise en conformité administrative (2013)
MO :
M. Bauzou Ariège (09)
Mission : Dossier de mise en conformité administrative du titre d’autorisation : relation avec l’administration pour l’évaluation de l’impact sur l’environnement ; rédaction du dossier d’autorisation.
Rivière du Salat – Centrale de l’Arial amont
Contact : M. Nicolas MARTIN
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Hydroélectricité – Suivi administratif de dossier (2013)
MO :
SARL Centrale Électrique de la Plaine – Savoie (73)
Mission : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le suivi de l’instruction administrative du dossier de demande d’autorisation de la centrale hydroélectrique de la Plaine.
Rivière de l’Arc – Centrale de la Plaine
Contact : M. Claude BLANC-COQUAND
Partenaire : ISL Ingénierie – Asconit Consultants
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Hydroélectricité – Relation aux tiers – Assistance à la maîtrise d’ouvrage (2013)
MO :
SARL Moulin de la Scie – Isère (38)
Mission : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la relation au tiers et le suivi de chantier.
Ruisseau de Laval – Centrale du moulin de la Scie
Contact : Mme Estelle MARS
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Hydroélectricité – Étude de faisabilité technico-économique (2013)
MO :
SARL Olympe Énergie – Tarn et Garonne (81)
Mission : Étude de faisabilité technico-économique pour la remise en service des installations hydrauliques du Moulin de Sapiacou.
Rivière du Tarn – Centrale hydroélectrique du Moulin de Sapiacou
Contact : M. Roger FALETTI
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Hydroélectricité – Expertise des dispositifs de continuité écologique (2014)
MO :
SARL HEID – Pyrénées Atlantiques (64)
Mission : Diagnostic et expertise des dispositifs de continuité écologique, conception de l’esquisse, établissement des dossiers administratifs. Étude technico-économique d’un projet d’augmentation de puissance.
Gave de Pau – Centrale hydroélectrique de Bizanos
Contact : Mrs Charles LANTA et Jean-Philippe HEID
Partenaire : Green Power Design
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Hydroélectricité – Renouvellement d’autorisation (2014)
MO :
CHCR (Compagnie des Hautes Chutes de Roques) – Isère (38)
Mission : Renouvellement d’autorisation : relation avec l’administration ; rédaction des trois dossiers d’autorisation
Ruisseaux de Merdaret, du Couvent et des Batiards – Centrale de Tencin
Ruisseau de Laval – Centrale de Haut-Laval
Contact : M. Jean-Eric CARRÉ
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Hydroélectricité – Assistance à la restauration de la continuité écologique (2014)
MO :
SARL PRO-ELEC – Haute-Garonne (31)
Mission : Conception des dispositifs de la restauration de la continuité écologique : vérification de la fonctionnalité de la passe à ralentisseurs existante ; conception d’un dispositif de dévalaison ichtyocompatible.
Rivière La Garonne – Centrale de Gourdan
Contact : M. Laurent LOUBET
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Hydroélectricité – Rénovation et conception des dispositifs de dévalaison (2014)
MO :
SAS SUD HYDRO – Tarn et Garonne (82)
Mission : Étude technico-économique de rénovation de la Chute hydroélectrique de Labastide-Saint-Pierre. Conception des dispositifs de dévalaison des poissons.
Rivière Le Tarn – Chute hydroélectrique de Labastide-Saint-Pierre
Contact : M. Philippe RUFFAT
Partenaire : Green Power Design
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Hydroélectricité – Dossier de demande d’autorisation (2014)
MO :
SARL Centrale Électrique de la Plaine – Savoie (73)
Mission : Dossier de demande d’autorisation : supervision de la rédaction du nouveau dossier ; relation avec la DDT pour la stratégie de rédaction et d’instruction du nouveau dossier.
Rivière de l’Arc – Centrale de la Plaine
Contact : M. Claude BLANC-COQUAND
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Hydroélectricité – Réseau de neige de culture et hydroélectricité (2015)
MO :
SA SETAM – Savoie (73)
Mission : Diagnostic du potentiel hydroélectrique du réseau de neige de culture. Réalisation des projets (dossier administratif, raccordement au réseau électrique ; assistance au maître d’ouvrage).
Contact : M. Bruno JURINE
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Hydroélectricité – Amélioration des dispositifs de franchissement mixtes sur deux centrales hydroélectriques dans le cadre de l’opération coordonnée sur le Saison et le Gave d’Oloron (2013-2015)
MO :
Société Hydroélectrique de Gotein (SHEG) – Pyrénées Atlantiques (64)
Mission : Conception des dispositifs de montaison et de dévalaison des poissons et de circulation des embarcations ; élaboration de l’avant projet pour les deux centrales hydroélectriques de Gotein et de Trois-Villes
Rivière du Saison – Centrale de Gotein ; Centrale de Trois-Villes
Contact : M. Pierre POURRILLOU
Partenaire : Green Power Design
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Hydroélectricité – Etude de faisabilité – Remise en service du moulin de Biran (2015)
MO : Deseo CERVERA – Gers (32)
Mission : Étude de faisabilité technique, économique et administrative de la remise en service de la force motrice de l’eau.
Rivière La Baïse – Moulin de Biran
Contact : M. Deseo CERVERA
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Hydroélectricité – Accompagnement à l’achat – Analyse du droit d’eau (2015)
MO : ARTESOL – Doubs (25)
Mission : Élaboration d’une note de contexte en préalable à l’acquisition d’un aménagement hydroélectrique ; Analyse du droit d’eau et des Conventions d’Occupation Temporaire, relations avec VNF à Lyon
Rivière du Doubs – Centrale de Colombier-Fontaine
Contact : M. François ROULET
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Hydroélectricité – Conception de dispositifs de continuité écologique (2015)
MO : SARL Moulin de la Scie – Isère (38)
Mission : Conception des dispositifs de circulation des poissons et de transit sédimentaire
Ruisseau de Laval – Centrale du moulin de la Scie
Contact : Mme Estelle MARS
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Hydroélectricité – Dossier de demande d’autorisation (2015)
MO :
SARL Olympe Énergie – SARL GEER – Isère (38)
Mission : Dossier de demande d’autorisation : assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la complétude et de la régularité des éléments du dossier déjà existant ; rédaction des éléments non encore produits.
Ruisseau de la Malsanne – Centrale hydroélectrique de la Malsanne
Contact : M. Claude BLANC-COQUAND
Partenaire : ISL Ingénierie – Asconit Consultants
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Hydroélectricité – Gestion de la fin de concession d’un aménagement soumis à autorisation (2016)
MO :
SAS SEHEG – Lot (46)
Mission : Assistance à maîtrise d’ouvrage, rédaction de dossiers réglementaires (fin de concession, demande d’autorisation), suivi de l’instruction.
Ruisseau du Cayla – Centrale du Cayla
Contact : M. Laurent CANTOS
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Hydroélectricité – Gestion de la fin de concession. Optimisation de la production – Adaptation des dispositifs de franchissement (2016)
MO : SUO Énergie – Pyrénées-Atlantiques (64)
Mission : Accompagnement administratif pour la transition entre la concession et l’autorisation préfectorale. Étude de la faisabilité d’optimiser le site pour la production hydroélectrique. Adaptation des dispositifs de franchissement. Dossier de demande d’autorisation pour la centrale existante.
Rivière du Gave de Pau – Centrale d’Orthez
Contact : M. Jean-Marc PRINGUET
Partenaire : CACG ; Green Power Design
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Hydroélectricité – Étude de faisabilité d’augmentation de puissance d’un aménagement (en cours)
MO : SARL Olympe Énergie – Pyrénées Orientales (66)
Mission : Étude de faisabilité d’augmentation de puissance de l’aménagement ; accompagnement dans le cadre de la maîtrise foncière. Rédaction du dossier administratif
Rivière Le Carol – Centrale Hydroélectrique du Saut du Carol
Contact : M. Roger FALETTI
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EAU ET ENVIRONNEMENT

Optimisation de la gestion de la ressource en eau (2013)
MO : SCISA VABEL, SA SETAM et Commune de Les Belleville – Savoie (73)
Mission : Assistance à la maîtrise d’ouvrage pour l’optimisation de la gestion de la ressource en eau en lien avec l’aménagement du site. Schéma de rationalisation et d’optimisation de la gestion des eaux brutes pour la production d’eau potable et la production de neige de culture.
Contact : M. PLAISANCE, maire / M. HUMBERT, responsable des services techniques
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Projet de reconstruction de la station d’épuration des Menuires (2014)
MO : Commune de Les Belleville – Savoie (73)
Mission : Assistance à la définition du mode de consultation relatif au projet de reconstruction de la station d’épuration des Menuires. Analyse critique et choix des caractéristiques dimensionnelles. Rapport de synthèse.
Contact : M. PLAISANCE, maire / M. HUMBERT, responsable des services techniques
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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

Projet de cogénération – Accompagnement à la maîtrise d’ouvrage (2014)
MO :
SARL ABC – Ariège (09)
Mission : Accompagnement à maîtrise d’ouvrage pour le projet d’une usine de cogénération : rédaction du dossier de déclaration ICPE ; relation avec l’administration.
Contact : M. Jean Michel ESTEBE
Partenaire : Green Power Design
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Projet d’usine de fabrication de pellets (granulés bois) – Accompagnement à la maîtrise d’ouvrage (2014)
MO :
SARL Kilowatt Bois – Ariège (09)
Mission : Accompagnement à maîtrise d’ouvrage pour le projet d’une usine de pellets : rédaction du dossier de déclaration ICPE ; relation avec l’administration.
Contact : M. Jean-Michel ESTEBE
Partenaire : Green Power Design
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MANAGEMENT, CONSEIL, STRATÉGIE

Stratégie d’entreprise – Constitution de la Société PROSEM (2013)
MO :
Producteurs Agricoles Basse Vallée de l’Ariège – Ariège, Aude, Haute-Garonne (09, 11 31)
Mission : Accompagnement à la constitution de la maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du projet industriel. Assistance à la rédaction des statuts et à la formalisation des principes de gouvernance Contact : M. Jean MISTOU, Président de PROSEM
Partenaire : Me Xavier NAVARRO, Avocat d’affaires – Foix (09)
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Stratégie d’entreprise – Constitution de la Société ARSEME (2014)
MO : SAS PROSEM, CAPA, Régie de Saverdun – Ariège (09)
Mission : Constitution de la société ARSEME et accompagnement à maitrise d’ouvrage pour la méthanisation. Accompagnement des partenaires de la future SAS et des prestataires compétents pour la création de la société commerciale. Assistance à la rédaction des statuts et à la formalisation des principes de gouvernance
Contact : M. Bernard PUJOL, Président d’ARSEME
Partenaire : Me Xavier NAVARRO, Avocat d’affaires – Foix (09)
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ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Évaluation environnementale de l’hydroélectricité sur la continuité écologique du Gave de Pau (2016)
MO :
Association des Producteurs d’Hydroélectricité du Gave de Pau – Pyrénées – Atlantiques (64)
Mission : Analyse bibliographique, état des lieux, recueil et synthèse des attentes des parties prenantes. Evaluation de l’impact relatif de l’hydroélectricité. Définition et analyse de scenarii, effets attendus des actions possibles en hydroélectricité. Choix d’un scenario, indicateurs de suivi/réalisation. Rencontres fréquentes avec les membres de l’association.
Contact : M. Jean LABAYRADE – Président de l’Association
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COMMUNICATION, ANIMATION,
MÉDIATION, FORMATION

APERCUE – Formation en hydroélectricité (2013)
MO :
Chambre d’Agriculture de l’Ariège – Ariège (09)
Mission : Formation en hydroélectricité : présentation des aspects réglementaires, techniques et économiques d’un projet d’implantation d’une microcentrale hydroélectrique ; visite de 2 sites équipés de microcentrales hydroélectriques
Contact : M. David BRUS
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Dossier de présentation – Centrale du Moulin de Picheloup (2014)
MO :
SARL HYDRO SIA – Haute-Garonne (31)
Mission : Conception du dossier de présentation de la centrale du Moulin de Picheloup étude environnementale, étude du potentiel de développement énergétique de l’aménagement, solution technique et présentation des travaux nécessaires.
Rivière La Garonne
Contact : M. Jean SIADOUX
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Assistance à la communication : conception de supports, animation de réunions (en cours)
MO :
ARSEME – Ariège (09)
Mission : Conception de supports de communication (PowerPoint) et de médiation (plaquettes de présentation, supports d’enquêtes…) ; animations de réunions techniques de travail et de réunion de présentation du projet de méthanisation auprès de partenaires institutionnels, techniques et financiers.
Contact : M. Bernard PUJOL, Président
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Création d’une identité visuelle (2016)
MO :
ARSEME – Ariège (09)
Mission : Assistance pour la création de l’identité visuelle de la SAS ARSEME : logotype et charte graphique.
Contact : M. Bernard PUJOL, Président
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EXPERTISE, CONSEIL JURIDIQUE EN DROIT
DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT

Hydroélectricité – Expertise et assistance juridique (2014)
MO :
SCI Le Moulin de Héchettes – Hautes Pyrénées (65)
Mission : Participation à la rédaction du recours auprès du tribunal administratif suite à un rejet d’autorisation d’exploiter l’énergie hydraulique de La Neste (en complément de la prestation de l’avocat). Suivi de l’instruction du recours.
Ruisseau de La Neste – Le moulin d’ Héchettes
Contact : M. Yves SALLE
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Étude règlementaire – Expertise technique et juridique – Station d’épuration de Laroque d’Olmes (2015 – 2016)
MO : ASL HVT (Association Syndicale Libre Haute Vallée du Touyre) – Ariège (09)
Mission : Analyse règlementaire et expertise technique et juridique relatives à l’autorisation de l’installation et de son exploitation.
Contact : M. Didier ROUSSEL, responsable d’exploitation
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